Communauté de communes Nord-Ouest Jura

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et le département du Jura.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.

Communauté de communes Nord-Ouest Jura
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Franche-Comté
Département Jura
Forme Communauté de communes
Siège Montmirey-la-Ville
Communes 12
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 243900974
Démographie
Population 3 130 hab. (2012)
Densité 28 hab./km2
Géographie
Superficie 111,30 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne
modifier 

La Communauté de communes Nord-Ouest Jura est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Jura et l'arrondissement de Dole.

Historique

La communauté de communes est dissoute le . Cinq de ses communes membres rejoignent la communauté d'agglomération du Grand Dole et les sept autres intègrent la communauté de communes Jura Nord[1].

Composition

La communauté de communes regroupait les 12 communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Montmirey-la-Ville
(siège)		 39360 Mireymontois 3,93 ‍184 (2014) 47


Brans 39074 Brantés 8,77 ‍225 (2014) 26
Champagney 39096 15,58 ‍472 (2014) 30
Chevigny 39141 Chevignoulots 7,67 ‍282 (2014) 37
Dammartin-Marpain 39188 11,32 ‍315 (2014) 28
Moissey 39335 Moisseyais 10,63 ‍552 (2014) 52
Montmirey-le-Château 39361 Mireymontois 8,02 ‍180 (2014) 22
Mutigney 39377 Mustigniens 8,00 ‍167 (2014) 21
Offlanges 39392 Offlangeois 8,73 ‍198 (2014) 23
Peintre 39409 Peintrais 6,34 ‍122 (2014) 19
Pointre 39432 Pointrés 6,54 ‍125 (2014) 19
Thervay 39528 Trevadiers 15,75 ‍381 (2014) 24

Administration

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
1999 2014 M. Dominique Troncin DVG Adjoint au maire de Moissey, conseiller général
2014 2016 Christine Lecomte[2] DVD Maire de Mutigney (depuis novembre 2011)

Compétences

  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Activités sanitaires
  • Activités sociales
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs
  • Établissements scolaires
  • Activités péri-scolaires
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
  • Tourisme
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Sources

  1. ↑ [Communauté de communes Jura Nord|« Recueil des actes administratifs spécial N°054 » [PDF], Préfecture du Jura.]
  2. ↑ Benoit Ingelaere, « Christine Lecomte nouvelle présidente de Nord Ouest Jura », Voix du Jura,‎ (lire en ligne, consulté le )
  • icône décorative Portail des intercommunalités de France
  • icône décorative Portail du département du Jura
  • icône décorative Portail de la Franche-Comté